Prochaines élections des CA 5 février2015

Modalité du vote:
Le conseil d’administration de l’ASMA nationale a décidé à la majorité que ce prochain
scrutin se déroulera à l’urne. Une première réunion a eu lieu en présence d’une de vos
représentantes. Une deuxième réunion s’est déroulée avec l’administration la semaine
passée. Un certain nombre de points ont été actés. La prochaine aura lieu fin Août.
Vote:

Le vote aura lieu le 5 févrierr 2015 de 9 heures à 16 heures et ce pour tous les
départements. Le dépouillement aura lieu le même jour après clôture du scrutin.
Un vote par correspondance sera organisé pour les personnes étant dans un lieu isolé et
celles qui en feront la demande.

Circulaire:
Une circulaire sera publiée par l’administration au plus tard deux mois avant le vote.

Listes électorales :
L’administration locale disposera des listes électorales à jour au 4 décembre 2014,
élaborées pour la consultation générale du CTM.
Des vérifications et des modifications pourront être faites à la marge (mutation, retraite)

Les retraités qui le souhaitent pourront voter dans leur département de résidence en
rédigeant une demande volontaire auprès du (ou de la) président(e) sortant(e) de leur AD,
ceci afin d’être intégrés dans la liste électorale.

Les ARL (anciens TOS) qui le souhaitent pourront voter dans leur département d’exercice
en rédigeant une demande volontaire auprès du (ou de la) président(e) sortant(e) de leur
AD, ceci afin d’être intégrés dans la liste électorale.

Par décision du conseil d’administration du 25 et 26 juin 2014, les agents des organismes
qui ont une convention signée avec l’ASMA nationale pour toutes les AD (ASP, IFCE)
pourront désormais voter dans leur département d’exercice. Ils devront rédiger une demande volontaire auprès du (ou de la) président(e) sortant(e) de leur AD, ceci afin
d’être intégrés dans la liste électorale.
Ils en seront informés individuellement par l’ASMA nationale.

Listes de candidats et professions de foi
Dès aujourd’hui, nous vous demandons de recenser les agents souhaitant s’investir dans
leur AD, afin d’établir une (des) liste(s) de candidats désireux d’être administrateurs et
animateurs des activités proposées localement à tous les agents actifs et retraités du
MAAF ainsi qu’aux organismes sous convention.

Les agents intéressés doivent faire acte de candidature par écrit auprès du (de la)
président(e) sortant(e). Il est bien sûr souhaitable que tous les sites du département
(services déconcentrés et enseignement agricole) soient représentés au sein du CA de
l’AD.
Les listes qui le souhaitent peuvent rédiger une profession de foi qui sera jointe au
matériel de vote.
Chaque liste comporte, au plus, un nombre de candidats égal au double (titulaires +
suppléants) du nombre de sièges à pourvoir (ce nombre est inscrit dans les statuts).
La ou les listes de candidats seront à nous retourner, accompagnées des actes de
candidatures et des statuts de l’AD.

L’ASMA nationale est mobilisée pour la réussite de ces élections, mais notre mobilisation
ne suffira pas et il est indispensable que toutes les bonnes volontés oeuvrant au sein des
ASMA départementales s’investissent pour la réussite de cette opération qui sera une
première étape fondamentale et indispensable pour permettre à nos associations
départementales de continuer et démontrer à l’administration qu’elles veulent vivre.

Les retraités qui le souhaitent pourront être candidats dans leur département de résidence
en rédigeant un acte de candidature auprès du (ou de la) président(e) sortant(e) de leur
AD.

Les ARL (anciens TOS) qui le souhaitent pourront être candidats dans leur département
d’exercice en rédigeant un acte de candidature auprès du (ou de la) président(e)
sortant(e) de leur AD..

Par décision du conseil d’administration du 25 juin 2014, les agents des organismes sous
convention signée avec l’ASMA nationale pour toutes les AD pourront être candidats
dans leur département d’exercice. Ils devront rédiger un acte de candidature auprès du
(ou de la) président(e) sortant(e) de leur AD. L’ensemble des agents sera informé de cette
possibilité par l’ASMA nationale via leurs services.

Modèle de demande d’inscription sur les listes électorales.
Je soussigné(e), (prénom, nom), (corps et grade), affecté(e) à (structure ou ancienne
structure et adresse) ou retraité, souhaite pouvoir voter et/ou être éligible au CA de
l’ASMA de (département)
Adresse professionnelle ou personnelle si retraité :
Mail :
Tél :

Fait à (lieu), le (date)

Signature

Modèle d’acte de candidature
Je soussigné(e), (prénom, nom), (corps et grade), affecté(e) à (structure et adresse) ou
retraité, souhaite être administrateur au sein du CA de l’ASMA de (département)

Adresse professionnelle ou personnelle si retraité :
Mail :
Tél :

Fait à (lieu), le (date)

Signature

Calendrier prévisionnel

Avant le 20 novembre 2014 : Publication par l’administration de la note de service
annonçant les élections pour le renouvellement des conseils d’administration des Asma
départementales.

15 décembre 2014 : Dernier délai de dépôt des candidatures.

15 décembre 2014 : Affichage par l’administration les listes électorales pour vérification et
dernier délai pour transmission des listes d’électeurs complémentaires au président-e- de
la commission de contrôle

15 décembre 2014 au 6 janvier 2015 : verification des listes des électeurs et des
candidats par la commission de contrôle départementale.

6 janvier 2015 : Affichage des listes de candidats et de la liste électorale définitive.

22 janvier 2015 de 9H à 16 h : Elections à l’urne.

22 janvIer 2015 16h: Dépouillement et diffusion des résultats

D’autres précisions vous seront données ultérieurement sur la prise en charge par
l’administration de l’organisation matérielle de ces élections, sur la commission de contrôle
et sur les modalités précises du vote par correspondance.
Une cellule d’appui, sera mise en place au niveau de l’ASMA nationale, dès la rentrée, des
référent-e-s de régions pourront répondre à vos questions et vous épauler dans vos
démarches et vos difficultés.

40 bi s, r ue du Faubour g Poi ssonni èr e - 75010 PARI S

: 01 49 55 40 84 - f ax : 01 49 55 80 59 ou 01 49 55 74 41
www. asma- nat i onal e. f r

La Présidente