Remise sur les activités en 2015

Publié le 18 Juin 2014

INFO ASMA86 du 10 juin 2014, sur les remises sur diverses activités

Lors de l’Assemblée générale du 29 janvier 2014, les membres du conseil d'administration ont proposé d'encourager "les activités sportives, culturelles, de loisirs et de détente" des adhérents ou de leurs ayants droits, conformément aux objectifs de l’ASMA, en apportant aux agents une aide complémentaire pour une cotisation, un abonnement, ou une licence, acquitté(e) au titre de l'année en cours1.

Exemples de dépenses subventionnables (adulte ou enfant) :

Adhésion à une association (sportive, culturelle, de loisirs), etc.

Inscription à une activité sportive, culturelle… (danse, peinture, musique, activités manuelles…),

Licence sportive,

Voyage en groupe organisé par une association, (tampon obligatoire de l'association organisatrice)

Toute demande plus spécifique pourra être étudiée par le Conseil d'administration.

Les modalités en sont les suivantes

Chaque famille peut prétendre à une participation de l'ASMA, dont le montant reste à préciser et à valider par le Conseil d’administration du printemps 2015, sous réserve de fournir, avant le 15 février 2015, un justificatif de paiement pour l’année scolaire en cours.

L'ASMA 86 accorde une seule participation par agent (un agent ne peut déposer qu'une demande, pour une activité, en revanche, une famille composée de 2 agents du MAAF peut prétendre à 2 indemnités si elle présente deux demandes).

Le montant de la subvention accordée sera décidé par le conseil d'administration après recensement de l'ensemble des demandes relatives à l’exercice 2015, après le 15 février 2015.

Un budget maximal de 6 000 € est alloué à ce chapitre de dépenses de façon à maintenir les autres actions déjà conduites par l’ASMA86 et les modalités retenues dépendront du nombre de dossiers présentés par les agents.

La demande est à formuler à l’aide du coupon ci-après, renseigné de façon précise et très lisible ; elle doit être accompagnée du justificatif de paiement et déposée auprès du correspondant local ASMA avant le 15 février 2015.

Les dossiers incomplets ou remis après la date limite ne seront pas étudiés.

Une commission examinera et validera les demandes au cours du 2e trimestre 2015.

Un chèque bancaire du montant de la subvention allouée par le CA sera remis à l'adhérent.

Fait à Poitiers, le 18 juin 2014

Le Président ASMA86

Pierre PETIT

_______________________

1 Période couverte : année scolaire 2014-2015 ou année civile 2015

Télécharger la lettre sur les remises activités 2015

Télécharger le coupon de remise 2015

Rédigé par ASMA86

Publié dans #activités, #bureau départemental

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