la lettre aux AD septembre 2014

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ASSOCIATION D’ACTION SOCIALE, CULTURELLE, SPORTIVE ET DE LOISIRS DU MINISTERE CHARGE DE L’AGRICULTURE
Lettre aux ASMA départementales N°11
40 bi s, r ue du Faubour g Poi ssonni èr e - 75010 PARI S






: 01 49 55 40 84 - f ax : 01 49 55 80 59 ou 01 49 55 74 41
www. asma- nat i onal e. f r

Spécial élections N°2
SEPTEMBRE 2014
Bonjour à tous,

J’espère que vous avez tous fait une bonne rentree. Les élections pour le renouvellement des
conseils d’administration des Asma départementales se rapprochent. Dans la précédente lettre aux
AD de Juin, nous avons abordé un certain nombre de points notamment les élécteurs et les
candidatures. Aujourd’hui, nous allons vous donner les nouveaux éléments qui sont en notre
possession.
Le groupe de travail s’est réuni le 27 aout et des référents parmi les administrateurs de l’Asma et
vos représentantes ont été désignés.
Notre prochain CA d’Octobre statuera sur le vote par correspondance et sur les modalités de
rajout dans de la liste additionnelle (OSC, TOS, retraités).
Bonne lecture

Référents :
La répartition suivante a été définie : et ils prendront tres prochainement contact avec
vous. N’hésitez pas à les solliciter.
- Nord Pas de Calais Picardie : Alain DEMOULIN

alain.demoulin@educagri.fr 06 33 25 94 92
- Champagne Ardenne : Myriam VIDAL
myriam.vidal@agriculture.gouv.fr 06 79 02 02 60
- Bretagne Pays de la Loire Haute et Basse Normandie : Brigitte LECHENE
brigitte.lechene@morbihan.gouv.fr 02 97 63 90 63 06 25 05 46 55
- Aquitaine Poitou Charentes : Daniel Nicolas
daniel.nicolas01@educagri.fr 06 84 07 03 22
- Centre et Bourgogne : Yveline MENORET
yveline.menoret@educagri.fr 06 43 86 89 42
- DOM et Région Parisienne (+91 et 78) : Thérèse ROUCH-PASQUET
therese.rouch@agriculture.gouv.fr 06 11 97 20 39
- Midi-Pyrénées, Corse et Limousin : Raymonde MIROUSE
raymonde.mirouse@agriculture.gouv.fr 06 75 55 29 88
- Languedoc Roussillon : Corine MELET
corine.melet@ariege.gouv.fr 05 61 02 47 17
-
Rhône Alpes Franche Comté :Véronique DUGAS
veronique.dugas@cantal.gouv.fr 06 72 35 36 81
- PACA : Béatrice JUVIN
beatrice.juvin@educagri.fr 06 25 39 67 20
- Alsace Lorraine : Françoise DAUVIER et Patricia Ebersveiller
patricia.ebersveiller@agriculture.gouv.fr 06 03 86 03 63
francoise.dauvier@agriculture.gouv.fr 02 99 28 22 49 (bureau)
- 77 : Christine VERHAEGHE

ASSOCIATION D’ACTION SOCIALE, CULTURELLE, SPORTIVE ET DE LOISIRS DU MINISTERE CHARGE DE L’AGRICULTURE
Composition du conseil d’administration :


Un certain nombre de règles ont été validées lors de la réunion du groupe de travail :

- Le nombre de membres du conseil d’administration ne pourra être inférieur à 3
(président(e), trésorier(e), secretaire) et dans tous les cas il devra correspondre aux
statuts. Dans le cas contraires et apres validation de la commission de contrôle,
une modification des statuts devra être faite dès le debut du mandat.
- La liste des candidats devra, autant que possible, être représentative des structures
présentes dans le département.
- Le nombre de retraités et d’agents des organismes sous convention ne devra pas
exéder un pourcentage raisonnable d’agents actifs du MAAF.
Circulaire :

Une circulaire sera publiée par l’administration au plus tard deux mois avant le vote. Nous
n’en avons pas à ce jour connaissance.

Calendrier prévisionnel pour rappel :

Avant le 20 novembre 2014 : Publication par l’administration de la note de service
annonçant les élections pour le renouvellement des conseils d’administration des Asma
départementales.

15 décembre 2014 : Dernier délai de dépôt des candidatures.

15 décembre 2014 : Affichage par l’administration les listes électorales pour vérification et
dernier délai pour transmission des listes d’électeurs complémentaires au président-e- de
la commission de contrôle

15 décembre 2014 au 6 janvier 2015 : verification des listes des électeurs et des
candidats par la commission de contrôle départementale.

6 janvier 2015 : Affichage des listes de candidats et de la liste électorale définitive.

22 janvier 2015 de 9H à 16 h : Elections à l’urne.

22 janvIer 2015 16h : Dépouillement et diffusion des résultats

ID, rappel:

N'oubliez pas de déposer vos demandes de subvention pour les projets
d'initiative départementale ou les interasma. Ils seront examinés lors de la
prochaine commission.

Contact : catherine.durand31@wanadoo.fr

40 bi s, r ue du Faubour g Poi ssonni èr e - 75010 PARI S
La Présidente
Thérèse Rouch-Pasquet